Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Grav'3Dko
Forme juridique : Microentreprise
Capital social : Pas de capital social
Adresse du siège social : 229 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris 1er arrondissement
Immatriculation : 93369062000010
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable en vertu de l’article 293 B du code général des impôts.
2. Coordonnées de Contact
Email : Grav3Dko@hotmail.com
Téléphone : 0781173385
Formulaire de contact : [URL du formulaire de contact]
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Mantion Hugo
Email : Grav3Dko@hotmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Grav'3Dko, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Grav'3Dko.
6. Données Personnelles
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Grav'3Dko se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : Grav3Dko@hotmail.com
Date de dernière mise à jour : 03/05/2025